Accident dans un rond-point, qui est responsable?

Les accident dans un rond-point sont toutefois fort fréquents et prêtent généralement à discussion. Notamment lorsque l’accident a lieu au sein même du rond-point.

Qu’est ce qui est considéré comme un rond-point?

Un rond-point est une voie de circulation gravitant autour d’un îlot central sur laquelle la circulation s’effectue dans un seul sens. Le rond-point est signalé par un panneau de signalisation D5 (qui indique le sens giratoire) et les voies d’accès sont munies de signaux B1 (céder le passage et si nécessaire, marquer l’arrêt) ou B5 (marquer l’arrêt).

Cela signifie donc très concrètement que en cas d’accident dans un rond-point les véhicules qui y circulent ont priorité sur tous les autres véhicules qui veulent y entrer.

Nous allons voir différents cas de figure :

1. Accident à l’entrée d’un rond-point

Il faut redoubler de vigilance à l’entrée d’un rond-point, vous n’avez en effet jamais priorité et vous devez céder la priorité aux véhicules qui se trouvent déjà dans ce même rond-point. Si vous vous faîtes heurter à l’arrière tandis que vous attendiez sagement votre tour pour pouvoir entrer en toute sécurité dans le rond-point, c’est clairement le véhicule qui vous précédait qui sera en tort (véhicule A).

Article 10.1.3 du Code de la Route : Le conducteur doit en toute circonstance pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible.

accident carrefour

Engagement sur le rond-point

Si vous vous engagez dans le rond-point, pour rappel vous devez cédez le passage aux véhicules qui sont déjà engagés dans ce même rond-point. En conséquence, si vous heurtez un véhicule alors que vous rentriez dans ce rond-point, c’est vous qui serez tenu responsable. Cette règle vaut pendant toute la durée que dure la manœuvre pour s’engager dans le rond-point (A en tort sur les croquis). accident carrefour 2 Même si au vu du constat d’accident vous paraissez être engagé déjà dans le rond-point mais qu’une flèche démontre que vous veniez de rentrer dans le rond-point, il sera retenu votre manœuvre. Et vous resterez alors responsable de l’accident. La flèche démontre très clairement que le véhicule A venait de s’y engager et qu’il a indubitablement coupé la trajectoire du véhicule B qui avait priorité. Si vous êtes effectivement déjà engagé dans le rond-point, il est en effet inutile de spécifier à l’aide d’une flèche d’où provenait votre véhicule. Puisqu’en toute logique, cette manœuvre ne devrait alors avoir aucune incidence ou impact sur les circonstances de l’accident.

accident carrefour 3 Entrée multiple dans le rond-point

Lorsque les véhicules virent simultanément à droite dans un rond-point, sans qu’il puisse être établi la faute de l’un ou l’autre véhicule (celui qui empiéterait à tort sur la bande de circulation de l’autre véhicule), la priorité de droite sera d’application et ce sera le véhicule le plus à droite qui sera réputé être en droit. Entrée multiple dans le rond-point

2. Accident dans un rond-point

Les règles sont relativement simples une fois que vous roulez dans un rond-point muni de plusieurs bandes de circulation. Le véhicule qui circule sur la bande extérieure (la bande la plus à droite) est toujours prioritaire.Le véhicule qui souhaite changer de bande de circulation (vers la bande de droite ou celle de gauche) devra céder le passage aux véhicules qui circulent déjà sur les autres bandes de circulation.

Article 12.4 du Code de la Route : Le conducteur qui veut exécuter une manœuvre doit céder le passage aux autres usagers.

Accident en changeant de bande

3. Accident en sortie de rond-point

Selon le Code de la Route, le fait d’entrer dans un rond-point constitue un changement de direction qui n’implique donc pas d’utiliser vos indicateurs de direction. En revanche, le fait de sortir d’un rond-point est un changement de direction et vous oblige par conséquent à utiliser les indicateurs de direction de votre véhicule. Cependant, retenez bien que le fait de mettre en marche votre clignotant ne vous accorde en aucun cas la priorité sur les autres véhicules. Le véhicule le plus à droite a toujours priorité et vous ne pouvez lui couper sa trajectoire. En effet, avant tout changement de voie, vous devez céder le passage ! Dans notre exemple, c’est donc bien le véhicule « A » qui sera réputé être en tort. Accident en sortie de rond-point