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En cas de collision en chaîne (ou carambolage), la responsabilité incombera au 1er véhicule tamponneur. Celui qui a en définitive provoqué l’accident et l’éventuelle projection sur d’autres véhicules qui le précédait.

Exemple de collision en chaîne :

collision en chaîne

Imaginons 3 véhicules impliqués A, B & C :

  • Le véhicule A heurte le véhicule B qui est alors projeté sur le véhicule C. La responsabilité incombera totalement au véhicule A.
  • Le véhicule B heurte C. Le véhicule A ne parvient pas à s’arrêter et heurte B qui est projeté sur le véhicule C. Logiquement, le véhicule C a dû ressentir 2 chocs ! Le véhicule C sera indemnisé par A & B (dans des proportions définies par l’expert en charge du dossier). Le véhicule B sera indemnisé pour les dommages à l’arrière par le véhicule A.

Législation :

En vertu de l’article 10.1 du Code de la Route, chaque automobiliste doit pouvoir rester maître de son véhicule, quel qu’en soient les circonstances et pouvoir éviter tout obstacle prévisible.

Article 10 du Code de la Route : Vitesse 10.1

1° Tout conducteur doit régler sa vitesse dans la mesure requise par la présence d’autres usagers et en particulier les plus vulnérables, les conditions climatiques, la disposition des lieux, leur encombrement, la densité de la circulation, le champ de visibilité, l’état de la route, l’état et le chargement de son véhicule; sa vitesse ne peut être ni une cause d’accident, ni une gêne pour la circulation.

2° Le conducteur doit, compte tenu de sa vitesse, maintenir entre son véhicule et celui qui le précède une distance de sécurité suffisante.

3° Le conducteur doit en toute circonstance pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible.

 

Remarque :
La notion d’obstacle prévisible peut parfois prêter à discussion. Qu’est-ce qui peut être considéré comme prévisible et comme imprévisible ? Compte tenu des éléments repris dans l’article 10.1 du Code de la Route, vous devez pouvoir éviter et/ou pouvoir vous arrêter devant tout obstacle se présentant sur votre route et pouvoir anticiper toute manœuvre de la part d’autres usagers de la route. Autrement dit, peu de situations pourront être considérées comme imprévisibles ! A titre d’exemple, un arrêt brusque (l’automobiliste freine à bloc, sans aucune raison apparente, intentionnellement) pourra être considéré comme imprévisible. Encore faudra-t-il le prouver ! Reconnaissance des faits par celui qui a effectué cette manœuvre ou présence de témoin neutre (aucun lien de parenté avec la victime) confirmant ces faits. Sans ces éléments de preuve, c’est toujours celui de derrière qui endosse la responsabilité !
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