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Quels sont les véhicules assurés ?

Les véhicules assurés sont le véhicule désigné au contrat, et éventuellement la remorque, la caravane et véhicule de remplacement.

Les véhicules assurés par une assurance auto sont :

véhicules assurés

  • Le véhicule désigné au contrat
  • La remorque éventuellement tractée
  • La caravane éventuellement tractée
  • Le véhicule de remplacement (dans certains cas bien distincts)

Quelques cas pratique :

Au cas où le véhicule désigné au contrat venait à être temporairement hors d’usage

Aucune déclaration à l’assureur n’est requise. Cette extension n’étant accordée automatiquement que pour une durée de 30 jours maximum, il appartiendra à l’assuré de prouver la date depuis laquelle il dispose de ce véhicule de remplacement (prévenir l’assureur dès que possible est donc recommandé).
Cette extension de garantie ne s’étend qu’au propriétaire du véhicule, qu’au preneur d’assurance ainsi qu’à toutes les personnes vivant habituellement sous le toit familial. Notons enfin que ce véhicule de remplacement doit nécessairement être affecté au même usage que le véhicule désigné au contrat.

Le véhicule conduit occasionnellement (dans certains cas bien distincts)

Dans quelques rares cas bien distincts les véhicules assurés peuvent être des véhicules conduit occasionnellement.

Exemple : vous conduisez le véhicule de votre voisin que celui-ci vous a aimablement prêté. Vous causez malheureusement un accident et êtes en tort. Normalement, ce sera l’assurance RC Auto du voisin qui interviendra mais comble de malchance, il s’avère que cette assurance avait été résiliée déjà par la compagnie d’assurance. Est-ce vous qui devrez indemniser, de votre poche, les dommages causés ? Dans le cas présent, vous pourrez faire jouer votre propre garantie RC Auto.

Le nouveau véhicule qui vient remplacer le véhicule renseigné au contrat (dans certains cas bien distincts)

La garantie RC peut être accordée au nouveau véhicule pendant un délai de 16 jours maximum. Après la date de transfert et ceci sans que l’assureur ne doive avoir été averti du transfert. Charge à l’assuré d’apporter la preuve de la date de transfert (il est donc recommandé d’avertir l’assureur dès que possible).

Une condition doit cependant être nécessairement être respectée : l’ancien véhicule doit être cédé et ne peut donc plus être en votre possession ! Ceci n’est valable que pour la garante RC (pas en omnium donc). Sachez cependant qu’en cas de contrôle routier, vous pourriez recevoir une amende puisque ce nouveau véhicule n’est pas immatriculé valablement encore …

Le véhicule transféré suite à sa vente (dans certains cas bien distincts)

La garantie RC peut être accordée à l’ancien véhicule pendant un délai de 16 jours maximum après la date de transfert. L’assurance peut donc continuer au profit du preneur, du conjoint et de ses enfants.

Exemple : vous avez vendu le véhicule à votre voisin et après une semaine, celui-ci vous signale entendre de drôles de bruits en roulant. Vous prenez le volant pour vérifier et vous causez un accident. Il se trouve que le voisin n’avait pas fait le nécessaire encore pour assurer votre ancien véhicule. Vous pourrez faire jouer votre propre garantie RC Auto. Si le délai de 16 jours est dépassé, l’indemnisation se fera par le Fonds Commun de Garantie.

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